Lourdes amendes pour des contrebandiers

Des quantités impressionnantes de tabac de contrebande ont été saisies par la Sûreté du Québec et la Gendarmerie royale du Canada.

Revenu Québec a annoncé qu’une dizaine de personnes ont été reconnues coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac. Ces personnes ont été condamnées par la Cour du Québec à payer des amendes totalisant 1 665 545,50 $, dans des délais variant de 2 à 4 mois. Parmi celles-ci, trois individus de la région devront payer de lourdes amendes.

Yannick Sirois-Mercier de Salaberry-de-Valleyfield devra payer 244 722 $ d’ici 4 mois. Cette condamnation est le résultat d’une opération effectuée par la Gendarmerie royale du Canada et la Sûreté du Québec. Le 26 septembre 2014, des policiers ont effectué une perquisition visant un véhicule et y ont saisi 2201 kilos de tabac de contrebande.

Sébastien Barbas-Leduc de L’Île-Perrot devra quant à lui payer 188 260 $ en raison d’une condamnation qui est le résultat d’une opération effectuée par la Sûreté du Québec. Le 30 décembre 2014, des policiers ont effectué une perquisition visant un véhicule et y ont saisi 1620 kilos de tabac de contrebande.

Enfin, Sébastien Coursol de Saint-Zotique est condamné à payer 72 893,20 $ . Cette condamnation est le résultat d’une opération effectuée par la Gendarmerie royale du Canada et la Sûreté du Québec. Le 7 mai 2015, des policiers ont effectué une perquisition sur un terrain et y ont saisi 1156 kilos de tabac de contrebande. Dans chacun des cas, la cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi.

Ces personnes se sont notamment vu reprocher d’avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac. De plus, elles n’étaient pas inscrites aux fichiers de Revenu Québec et n’étaient titulaires d’aucun des permis exigés par la Loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.

Marchander légalement

Revenu Québec tient à informer les personnes exerçant des activités commerciales liées aux produits du tabac qu’elles doivent être titulaires des permis exigés par la Loi pour manufacturer, importer, transporter, entreposer ou vendre en gros des produits du tabac. De plus, le tabac destiné à la vente au détail au Québec doit être identifié de la manière et aux conditions prescrites par règlement. Le non-respect de l’une de ces obligations constitue une infraction et peut entraîner une amende minimale de 6 000 $ ainsi qu’une peine d’emprisonnement maximale de deux ans. Les personnes qui achètent du tabac de contrebande pour leur consommation personnelle s’exposent, quant à elles, à une amende minimale de 350 $.

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