Des dépenses qui suscitent des questions

Frais juridiques à Coteau-du-Lac

Entente hors-cour, licenciements massifs, frais juridiques… Plusieurs citoyens de Coteau-du-Lac commencent à s’interroger sur les détails de ces frais engagés par leur Municipalité et se demandent à quel montant ils s’élèvent et ce à quoi ils sont reliés. Ils demeurent toutefois sans réponse.

Des frais juridiques mensuels ont soulevé les questions de plusieurs conseillers lors de la séance du conseil mardi soir. © Marie-Maxime Cousineau
Des frais juridiques mensuels ont soulevé les questions de plusieurs conseillers lors de la séance du conseil mardi soir. © Marie-Maxime Cousineau

Même si les conseillers et le maire Guy Jasmin ont réinstauré les séances de caucus précédant les assemblées municipales, les Coteaulacois ont pu observer un conseil divisé mardi soir. Parmi les sujets de débats, des frais juridiques ont soulevé les questions de plusieurs conseillers.

Selon la conseillère du district Hubert Saint-Amour, Nathalie Clermont, plus de 10 000 $ ont été dépensés en frais juridiques le mois dernier. « Je veux connaître les détails de ces factures : sur quels dossiers les avocats ont-ils travaillé, est-ce que ces frais sont attribuables à la “réorganisation” de la ville, c’est-à-dire, au congédiement des quatre directeurs de service ? », a-t-elle écrit dans un courriel aux Hebdos du Suroît.

Quant au directeur général Luc Laberge, il évalue plutôt les frais afférents aux cabinets d’avocat pendant cette même période à un peu moins de 6500 $.

Cette situation inquiète plusieurs citoyens. Pendant la période de questions réservée aux membres du public, l’un d’eux a demandé des éclaircissements à ce sujet. « On parle de couper dans les dépenses, mais combien il en coûte à la Municipalité pour les frais juridiques et l’entente hors-cour avec l’ancien directeur général Gilles Besner? », a-t-il questionné. Cette question, les Coteaulacois sont nombreux à se la poser.

Ils devront toutefois rester sans réponse, les détails de l’entente devant demeurer confidentiels, selon la Commission des normes du travail. Pour sa part, le directeur général de Coteau-du-Lac, Luc Laberge, a estimé normale une telle mesure de confidentialité. « C’est une chose fréquente en de pareils cas », a-t-il assuré.

Des dépenses courantes

Luc Laberge ne s’est par ailleurs pas montré inquiet des dépenses pour les frais juridiques. Selon lui, de telles dépenses sont communes à toutes les villes, le recours à des firmes d’avocat servant d’une part à traiter d’anciens dossiers encore en cours et qui s’étirent dans le temps, et d’autre part, à gérer des situations ponctuelles pouvant survenir de temps à autre, telles que des poursuites envers la Ville. « Je dirais que les coûts entre ces deux catégories de situations sont répartis moitié-moitié dans le cas présent », a-t-il estimé.

Luc Laberge, qui a agi à titre de directeur général dans d’autres villes et municipalités par le passé, est d’avis que les frais engagés par la Ville de Coteau-du-Lac n’ont rien d’excessif. « Le maire est un excellent gestionnaire et négociateur. Il serre beaucoup dans les dépenses et il obtient d’excellents prix pour tous les services en général. Les frais juridiques ne sont donc pas si élevés que ça si on les compare à d’autres municipalités de même taille », a-t-il indiqué.

Enfin, le directeur général a affirmé que les firmes d’avocat étant tenues au secret professionnel, la Ville n’est pas tenue d’informer les citoyens sur les raisons des recours juridiques.

Cette question devra donc rester en suspens.

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